Conditions Générales
Bienvenue sur RosenArt. Ce document détaille les termes et conditions qui régissent votre utilisation de notre site web et l'achat de nos toiles uniques. Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions avant de procéder à tout achat ou d'interagir avec notre plateforme.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de tableaux réalisés à la main proposés sur le site RosenArt.
2. Produits
Les œuvres proposées sont des créations originales, entièrement peintes à la main. Chaque pièce est unique et peut présenter de légères variations, ce qui fait partie de son caractère artistique et ne constitue pas un défaut.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). RosenArt se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une confirmation est envoyée après validation du paiement.
5. Paiement
Le paiement est sécurisé et s’effectue via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.).
6. Livraison et expédition
Les œuvres sont expédiées dans les meilleurs délais après validation de la commande.
Chaque tableau est soigneusement emballé avec des matériaux de protection adaptés afin de garantir une sécurité maximale durant le transport.
Tous les envois sont assurés afin de couvrir tout dommage ou perte pouvant survenir pendant la livraison.
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la destination. RosenArt ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Réception et vérification
Le client est tenu de vérifier l’état du colis à la réception.
En cas de dommage :
-
le client doit émettre des réserves auprès du transporteur
-
et contacter RosenArt dans un délai de 48 heures, avec photos à l’appui
Sans réserve ou preuve, la responsabilité de RosenArt ne pourra être engagée.
8. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation, un droit de rétractation de 14 jours peut s’appliquer.
Cependant, compte tenu du caractère unique et artistique des œuvres, les retours sont acceptés uniquement dans les cas suivants :
-
œuvre endommagée lors de la livraison
-
défaut avéré de l’œuvre
Les retours doivent être validés au préalable par RosenArt.
9. Remboursement
En cas de retour accepté :
-
un remboursement ou un remplacement pourra être proposé
-
l’œuvre devra être retournée dans son état d’origine
RosenArt se réserve le droit de refuser un remboursement si les conditions ne sont pas respectées.
10. Responsabilité
La responsabilité de RosenArt est limitée à la valeur de la commande.
Une fois l’œuvre livrée et acceptée, RosenArt ne peut être tenu responsable :
-
des dommages liés à une mauvaise manipulation
-
de l’usure naturelle
-
ou des conditions de conservation
11. Certificat d’authenticité
Chaque œuvre est accompagnée d’un certificat d’authenticité unique, permettant son identification, sa traçabilité et garantissant son origine.
12. Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres, images et contenus présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation est strictement interdite sans autorisation.
13. Contact
Pour toute demande, vous pouvez contacter RosenArt via le formulaire de contact du site.